CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
amaranthe
1. Identification de l’entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente sont proposées par :
Amaranthe
Entreprise artisanale exploitée par :
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[Nom et prénom – à compléter]
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[Nom et prénom – à compléter]
Statut : Micro-entreprises
Adresse du siège : [À compléter]
Email : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
2. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits et prestations proposées par Amaranthe, incluant :
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La vente de fleurs en lin artisanales
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La vente de compositions décoratives
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La location de décorations
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Les créations sur mesure
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
3. Nature des produits
Les créations proposées par Amaranthe sont réalisées de manière artisanale.
Chaque pièce peut présenter de légères variations de forme, de teinte ou de texture, liées au travail manuel et aux matériaux utilisés.
Ces variations ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts.
4. Prix
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Amaranthe se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Les paiements peuvent être effectués par :
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Carte bancaire
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Virement bancaire
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Espèces
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Autres moyens acceptés au cas par cas
Le paiement est exigible à la commande, sauf accord spécifique.
Des facilités de paiement peuvent être proposées sous certaines conditions définies avec le client.
6. Livraison
Les livraisons sont actuellement assurées en France, avec possibilité d’extension en Europe selon la nature et le montant de la commande.
Les modes de livraison incluent :
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Livraison assurée par Amaranthe (notamment en local)
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Livraison postale
Les délais de livraison sont définis au cas par cas en fonction de la commande, notamment pour les créations artisanales et sur mesure.
7. Droit de rétractation et retours
Amaranthe n’accepte pas les retours, sauf cas exceptionnel.
Dans certaines situations urgentes, un retour peut être accepté dans un délai de 14 jours après réception, après validation préalable par Amaranthe.
Dans ce cas :
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Les frais de retour sont pris en charge par Amaranthe
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Le remboursement est étudié au cas par cas
Les produits sur mesure ne sont ni repris ni remboursés.
8. Produits endommagés
En cas de produit endommagé à la réception, le client doit contacter Amaranthe dans les plus brefs délais.
Une solution adaptée sera proposée :
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remplacement
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remboursement partiel ou total
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autre solution selon le cas
9. Location de matériel
9.1 Caution
Une caution pourra être demandée.
Son montant sera défini en fonction du volume et de la nature de la commande.
9.2 Durée
La durée de location est définie au cas par cas selon le projet.
9.3 Transport et installation
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La livraison est assurée par Amaranthe, notamment en phase de lancement
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L’installation est incluse dans la prestation (conditions à préciser selon projet)
9.4 Responsabilité
En cas de casse ou de perte :
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Une facturation sera appliquée en fonction des dommages constatés
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L’évaluation sera réalisée par Amaranthe
10. Annulation
Toute annulation doit être communiquée par écrit.
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Annulation plus de 7 jours avant la prestation : remboursement total
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Annulation à moins de 7 jours : aucun remboursement
Amaranthe adopte une approche compréhensive, mais rappelle que chaque projet implique un travail de préparation important.
11. Responsabilité
Amaranthe ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation de ses produits.
12. Litiges et médiation
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
Conformément à la réglementation, le client peut recourir à un service de médiation.
À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.
13. Acceptation
Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant toute commande.
Dernière mise à jour : [à compléter]